Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

ARTICLE 1 – L’ÉDITEUR

L'édition du Site est assurée par l'entreprise Awel Design , entreprise individuelle (EI) , immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) sous le numéro SIREN 100 009 372.

Siège social : 60 RUE Francois 1er, 75008 Paris, FRANCE.

Numéro de téléphone : 07 61 02 94 68.

Adresse e-mail : contact.aweldesign@gmail.com.

Directeur de la publication : Ilham Ouzrour.

ARTICLE 2 – L’HÉBERGEUR

L’hébergeur du Site est la société Squarespace, Inc., dont le siège social est situé au 225 Varick Street, New York, NY 10014, États-Unis.

Contact : +1 646 580 3456.

ARTICLE 3 – ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Éditeur ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNÉES ET RGPD

Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Finalité : Les données personnelles (nom, prénom, e-mail, etc.) sont utilisées exclusivement pour la gestion de la relation commerciale.

Droits de l'Utilisateur : L'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles.

Exercice du droit : Par courriel à l'adresse contact.aweldesign@gmail.com.

Conservation : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à l'exécution du contrat, augmentée des délais de prescription légale.

ARTICLE 5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'Éditeur (Awel Design) conserve l'intégralité de ses droits d'auteur sur toutes ses créations (fichiers sources, design, code, etc.), conformément au Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion ou modification de tout ou partie du Site, sans autorisation écrite préalable de l’Éditeur, est strictement prohibée.

Le Prestataire se réserve le droit d'utiliser les créations réalisées (maquettes, captures d'écran) pour la promotion de son activité sur son portfolio ou ses réseaux sociaux.

ARTICLE 6 – MÉDIATION ET LITIGES

En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution à l’amiable. À défaut, le litige sera porté devant le Tribunal de Commerce de Paris.